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Marques déposées par madame DEGAS Marie Josée
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CHATEAU HAUT GAYAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT GAYAT
Madame DEGAS Marie Josée

Numéro de dépôt :
1679616
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/09/2010

Présentation de la marque CHATEAU HAUT GAYAT

Déposée le 4 septembre 1990 par madame DEGAS Marie Josée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT GAYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame DEGAS Marie Josée domicilié(e) La Souloire, 33750 ST GERMAIN DU PUCH (dossier no 2170916) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame DEGAS Marie Josée domicilié(e) (dossier no 2170916) - France.

La marque CHATEAU HAUT GAYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1679616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU HAUT GAYAT est expirée depuis le 4 septembre 2010.

DEGAS Marie Josée a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DEGAS


Madame DEGAS Marie Josée - La Souloire, 33750 ST GERMAIN DU PUCH (dossier no 2170916) - France


Madame DEGAS Marie Josée - (dossier no 2170916) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2000 n°2170916 - Publication au BOPI 2000-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU HAUT GAYAT